Copyright

Ville de Wavre © 2014. Tous droits réservés

Tous les textes, images et photos contenus sur ce site sont la propriété de la Ville de Wavre et de tiers.
Aucun d'entre eux ne peut être copié ou téléchargé sans autorisation préalable.

Les utilisateurs du site s'engagent expressément à respecter intégralement les droits d'auteurs.
La Ville de Wavre se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu'elle juge adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteurs, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée en raison de ces mesures.

Tout différend relatif au site www.wavre.be sera exclusivement régi par le droit belge.
Les cours et tribunaux de Nivelles seront seuls compétents en cas de différend.

Newsletter

Ville de Wavre sur Facebook

Plan du site  Disclaimer  Fiche analytique Copyright